Conseil municipal

Conseil municipal : jeudi 1er décembre 2022 à 19h00 en Mairie

Ordre du jour :
Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 26 septembre 2022. 

1.  Adhésion au contrat-groupe d'assurance statutaire 2023-2026 proposé par le CIG Grande Couronne.
2.  Adhésion au groupement de commandes pour les assurances IARD 2024-2027 proposé par le CIG Grande Couronne.
3.  Accueil des épreuves olympiques 2024.
4. CCCY : rapport annuel d'activités -année 2021.
5. SIARNC : rapport sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement - année 2021.
6. SILY : rapport d'activités - année 2021.
7. CCCY : demande de fonds de concours.
8. Finances : Société philanthropique : participation aux frais de scolarité - année 2022-2023.
9. Finances : ouverture des crédits d'investissement - exercice 2023.
10. Questions diverses.